RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE LES DONNÉES

En accomplissement du devoir d'information qui établit la Loi La 34/2002, de 11 juillet, de Services de la Société de l'Information et du Commerce Électronique, lui communiquons que la présent web est titularisation de:

SÍLVIA ROCA TOMÀS. NIF: 78099809C (Dorénavant Le Responsable)

Domicile Social: C/ÚNIC, S/N.-- 25639 - SANT CRISTÒFOL DE LA VALL

Téléphone: Tel. 625 808 989

Email: cellermiquelroca@gmail.com

Nom de domaines: http://www.cellermiquelroca.com (Dorénavant Le site Internet)​

OBJET

Le responsable pose à disposition des utilisateurs le présent document avec lequel prétend donner accomplissement de ce qui dispose le règlement en vigueur en matière de protection de données, et dans le contexte du nouveau cadre normatif établi en vertu duquel dispose la Réglementation (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil, de 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques quant au traitement de données personnelles et à la libre circulation de ces données (dorénavant, le "RGPD"), et le règlement national en matière de protection de données de caractère personnel, ainsi que rapporter à tous les utilisateurs du site Internet par rapport à quelles sont les conditions d'emploi de celui-ci.

Toute personne qu'il accède à ce site Internet assume le rôle d'utilisateur, en s'engageant à l'observance et accomplissement rigoureux des dispositions ici disposées, ainsi qu'à n'importe quelle autre disposition légale qu'en dehors d'application.

Le responsable se réserve le droit à modifier n'importe quel type d'information qui puisse apparaître au site Internet, sans qu'il y ait obligation de preavisar ou poser en connaissance des utilisateurs ces obligations, en se comprenant comme suffisante avec la publication au site Internet du responsable.

RESPONSABILITÉ

Le responsable s'exempte de n'importe quel type de responsabilité dérivée de l'information publiée à son site Internet, pourvu que cette information ait été manipulée ou introduite par un troisième étranger à celui-ci.

ADRESSES IP

Les serveurs du site Internet pourront détecter de façon automatique l'adresse IP et le nom de domaine utilisés par l'utilisateur.

Une adresse IP est un nombre assigné automatiquement à un ordinateur quand celui-ci se relie sur Internet. Toute cette information est enregistrée dans un fichier d'activité du serveur, dûment inscrit, qui permet le postérieur traitement des données afin d'obtenir des mesures uniquement statistiques qui permettent connaître le nombre d'impressions de pages, le nombre de visites réalisées aux serveurs web, l'ordre de visites, le point d'accès,etc.

POLITIQUE DE LIENS

Depuis le présent site Internet est possible qu'il se redirige à des contenus de troisièmes sites Internet. Étant donné que Le responsable ne peut pas contrôler toujours les contenus introduits par les troisièmes dans ses sites Internet, celui-ci n'assume pas aucun type de responsabilité par rapport à ces contenus. Dans tout cas, Le Responsable manifeste qu'il procèdera à la retraite immédiate de n'importe quel contenu qui puisse contrevenir la législation nationale ou internationale, la morale ou l'ordre public, en procédant à la retraite immédiate de la redirection à dit #site# Internet, en posant en connaissance des autorités compétentes le contenu en question.

Le responsable ne se fait pas responsable de l'information et contenus stockés, à titre enunciatiu mais non limitatif, dans des forums, tchat, générateurs de blocs, commentaires, réseaux sociaux ou n'importe quel autre moyen qu'il permette à troisièmes publier des contenus de forme indépendante dans la page web du responsable. Pourtant et en accomplissement de ce qui dispose l'art. 11 et 16 de la LSSICE, Le Responsable se met à disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, en collaborant de forme active dans la retraite ou à l'occasion blocage de tous ces contenus qui puissent affecter ou contrevenir la législation nationale, ou internationale, droits de troisièmes ou la morale et l'ordre public. En cas que l'utilisateur considère qu'ils existent le site Internet quelque contenu qui puisse être susceptible de ce classement, on supplie qu'il le fasse savoir de forme immédiate à l'administrateur du site Internet.

Ce site Internet a été révisé et essayé pour qu'il fonctionne correctement. En principe, peut se garantir le correct fonctionnement les 365 jours de l'an, 24 heures au jour. Pourtant, Le Responsable n'écarte pas la possibilité qui existent certaines erreurs de programmation, ou qu'ils deviennent causes de force plus grande, catastrophes naturelles, vagues, ou circonstances semblables qui fassent impossible l'accès à la page web.

PROTECTION DE DONNÉES

Le responsable se trouve profondément engagé dans l'accomplissement de ce qui dispose le règlement en vigueur en matière de protection de données, et dans le contexte du nouveau cadre normatif établi en vertu duquel dispose la Réglementation (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil, de 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques quant au traitement de données personnelles et à la libre circulation de ces données (dorénavant, le "RGPD"), et le règlement national en matière de protection de données de caractère personnel.

De même, Le Responsable rapporte qu'il donne de l'accomplissement à la Loi 34/2002 de 11 juillet, de Services de la Société de l'Information et le Commerce Électronique et il lui sollicitera son consentement au traitement de ses données avec jusque des commerciaux dans chaque moment.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE I INDUSTRIELLE ​

Le site Internet, compris le titre énonciatif mais non limitatif sa programmation, édition, compilation et autres éléments nécessaires pour son fonctionnement, les designs, logotypes, texte et/ou graphiques sont propriété du responsable ou, à l'occasion dispose de licence ou autorisation express par les auteurs.

Tous les contenus du site Internet se trouvent dûment protégés par le règlement de propriété intellectuelle et industrielle.

Indépendamment du but pour laquelle soient destinés, la reproduction totale ou partielle, emploi, exploitation, distribution et commercialisation, requiert dans tout cas de l'autorisation écrite préalable par le responsable. N'importe quel emploi non autorisé préalablement par le responsable sera considéré un manquement grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur.

Les designs, logotypes, texte et / ou graphiques étrangers au prêteur et qu'ils puissent apparaître dans le site Internet, appartiennent à ses respectifs propriétaires, sent eux-mêmes responsables de n'importe quelle possible controverse qui puisse susciter par rapport à ceux-ci. Dans tout cas, Le Responsable compte sur l'autorisation express et préalable par ceux-ci.

Le responsable autorise expressément à quoi troisièmes puissent rediriger directement aux contenus particuliers du site Internet, et dans tout cas rediriger à la page principale du site Internet du responsable.

Le Responsable reconnaît pour ses titulaires les correspondants droits de propriété intellectuelle et industrielle, en n'impliquant pas sa seule mention ou apparition dans le site Internet l'existence de droits ou responsabilité quelque du responsable sur ceux-ci, comme non plus soutien, patronage ou recommandation par sa partie.

Pour toutes ces images dans lesquelles le logiciel de design le permet, se sont compris les références correspondantes à la paternité et licence correspondante.

Pour réaliser n'importe quel type d'observation par rapport à possibles manquements des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur n'importe quel des contenus du site Internet, peut le faire à travers le suivant courriel: info@cellermiquelroca.com​

POLITIQUE DE PRIVACITÉ

1.- Information à l'Utilisateur

SÍLVIA ROCA TOMÀS  rapporte aux utilisateurs du site Internet sur sa politique par rapport au traitement et protection des données de caractère personnel des utilisateurs et clients qui puissent être ramassées par la navigation à travers son site Internet.

SÍLVIA ROCA TOMÀS est le Responsable du traitement des données personnelles de l'Utilisateur, par conséquent se lui facilite la suivante information référente au traitement de ses données:

But du traitement de ses données: maintenir une relation commerciale avec l'Utilisateur. Les opérations prévues pour réaliser le traitement sommeil:

• Remise de comunications commerciales publicitaires par e-mail, télécopie, SMS, MMS, réseaux sociaux ou n'importe quel autre moyen électronique ou physique, présent ou futur, qui permette réaliser des comunications commerciales. Ces comunications seront réalisées par SÍLVIA ROCA TOMÀS. et liées avec ses produits et services, ou avec ceux de ses collaborateurs ou fournisseurs avec lesquels celui-ci ait arrivé à quelque accord de promotion. Dans ce cas, les troisièmes jamais auront accès aux données personnelles.
• Étudier des commandes de pétitions ou n'importe quel type de pétition qui soit réalisée par l'utilisateur à travers n'importe quel des formes de contact que se mettent à sa disposition.
  • Expédier le bulletin de nouvelles de la page web.

Critères de conservation des données: ​Les données personnelles proportionnées se conserveront jusqu'à ce qu'il ne se sollicite pas sa suspension par l'intéressé, en exerçant ses droits sur les données, et dans n'importe quel cas en accomplissement de termes légaux de prescription que lui soient applicables.

Comunication ou séance des données:  Ne se communiqueront pas ni ils cèderont les données à aucun destinataire.

Droits qu'ils assistent à l'Utilisateur:

• Droit à retirer le consentement dans n'importe quel moment.
• Droit d'accès, rectification, suppression, portabilité de ses données et de la limitation ou opposition de son traitement, ainsi que ne pas être objet de décisions individuelles automatisées.

Données de contact pour exercer ses droits:

Il doit identifier dûment et solliciter clairement le droit à exercer.

• Adresse postale: SÍLVIA ROCA TOMÀS, C/ÚNIC, S/N.-- 25639 - SANT CRISTÒFOL DE LA VALL
• Adresse électronique: http://www.cellermiquelroca.com

2.- Information facilitée par l'utilisateur

Si tu es plus petit de 18 ans n'est pas permis l'emploi de formulaires à notre web. Les Utilisateurs, en introduisant vos données dans les formulaires de contact ou présentés dans des formulaires de déchargement, acceptent expressément et de forme libre et indubitable, que ses données sont nécessaires pour répondre sa pétition, par le responsable, sent volontaire l'inclusion de données dans les champs restants.

L'Utilisateur garantit que les données personnelles facilitées au prêteur sont véritables et il se fait responsable de communiquer n'importe quelle modification de celles-ci.

Toutes les données sollicitées à travers le site Internet sont nécessaires pour la prestation d'un service optimal à l'utilisateur. En cas que ce ne soient pas facilitées toutes les données, ne se garantit pas que l'information et services que Le responsable lui facilite, soient complètement ajustés à ses besoins.

3. Mesures de sécurité

Que de conformité avec ce que disposent les règlements en vigueur en matière de protection de données personnelles, Le Responsable est en train d'accomplir avec toutes les dispositions des normatives RGPD et LOPD pour le traitement des données personnelles de sa responsabilité, et manifestement avec les principes décrits dans l'article 5 du RGPD et dans l'article 4 de la LOPD, par lesquels sont traités de façon licite, loyale et transparente en relation avec l'intéressé et appropriées, pertinentes et limités à ce qui est nécessaire en relation avec les buts pour lesquels sont traités.

Le responsable garantit qu'il a implémenté des politiques techniques et organisationnelles appropriées pour appliquer les mesures de sécurité qui établissent le RGPD et la LOPD afin de protéger les droits et libertés des Utilisateurs et il les a communiqué l'information appropriée pour qu'ils puissent les exercer.

4. Brèches de Sécurité

Le responsable de rapporter sur n'importe quelle brèche de sécurité qui affecte la base de données qui utilise ce site Internet, ou qu'il affecte à n'importe quel de nos services de troisièmes, à toutes et chacune des personnes, données desquels pouvez avoir été affectées, et autorités, dans les 72 heures suivantes à la détection de la brèche.

LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION

Pour la résolution de toutes les controverses ou questions liées avec le présent site Internet ou des activités dans lui développées, sera d'application la législation espagnole, à laquelle se soumettent expressément les parties, sent compétentes pour la résolution de tous les conflits dérivés ou liés avec son emploi les Tribunaux et Tribunaux de Lleida.